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90 Territoire de Belfort (chef-lieu Belfort)

ISSN
ISSN 2493-5913 = Journal judiciaire
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Journal judiciairecontenant les annonces prescrites par le code de procédure civile et avis du commerce pour les arrondissemens de Belfort, Altkirch et le Haut-Rhin ["puis" ... et avis de commerce pour les arrondissemens de Belfort, Délémont, Porrentruy et le Haut-Rhin]
Numérotation : Avr. 1807-1811
Ville (siège du journal) : Belfort
Période de parution : 1807-1811
Format : 23 cm
Fréquence de parution : Hebdomadaire
notes
- Imprimeur Jean-Pierre Clerc
- Cesse de paraître suite aux décrets des 3 août et 14 déc. 1810 fixant la liste des villes autorisées à avoir une feuille d'annonces, Belfort n'y figurant pas
- Références bibliographiques : Vogne, VII, 504
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    source : Sudoc
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