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25 Doubs (chef-lieu Besançon)

ISSN

ISSN 0767-9661 = Bulletin officiel de la commune de Besançon

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Bulletin officiel de la commune de Besançon

conseil municipal séance du.

gérant Camus

Autre forme du titre :

Bulletin municipal - Besançon. A

Ville (siège du journal) : Besançon : Mairie (impression : 25-Besançon : Impr. Dodivers)

Période de parution : 1920-

Format : 33 cm

Fréquence de parution : Dix numéros par an

notes

- Suite au décret 2017-933 du 10 mai 2017, cette publication administrative ne fait plus l'objet d'un dépôt légal à partir du 1er janvier 2018
- Dernier n° reçu au titre du dépôt légal : n° 8 (février 2017)

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Fait partie des journaux publiés par : Besançon

Suite de : Bulletin officiel du Conseil municipal de Besançon
Titre en liaison : "Bulletin municipal (Besançon. B)"

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Site François-Mitterrand, Bibliothèque de recherche. Sur papier, cote : FOL-LK18-3502

source : Sudoc

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